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Découvrez le compte rendu du conseil des ministres de ce jeudi

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Conakry, le 22 Mars 2018 - Sous la présidence de son Excellence Monsieur le Président de la République, le Conseil des ministres a tenu sa session ordinaire ce jeudi 22 Mars 2018 de 10h à 12h, avec l'ordre du jour suivant :

  1. Message de son Excellence Monsieur le Président de la République ;
  2. Compte rendu de la session ordinaire du Conseil interministériel tenue le 20 mars 2018 ;
  3. Décisions ;
  4. Divers.

Au titre du premier point de l’ordre du jour, Monsieur le Président de la République a demandé au Gouvernement de prendre en compte les questions liées à la qualité des ressources humaines lorsqu’il est envisagé de transposer au niveau national les expériences réussies dans d’autres pays.

Le Chef de l’Etat a invité le Gouvernement à finaliser le processus de recrutement de l’Opérateur du Guichet Unique du Commerce extérieur.

Le Président de la République a demandé à la Ministre du Plan et de la Coopération Internationale d’organiser une réunion de suivi des engagements des bailleurs dans le cadre du groupe consultatif.

Au titre du deuxième point de l’ordre du jour, Monsieur le Premier Ministre a introduit le compte rendu de la session ordinaire du Conseil interministériel tenue le 20 mars 2018.

Le Conseil a entendu successivement :

AU TITRE DE L’EXAMEN DE TEXTE

Le Ministre de l’Energie et de l’Hydraulique a soumis pour examen en deuxième lecture le projet de Décret fixant les statuts de la Société des Eaux de Guinée « SEG SA »

Il a indiqué que l’objet de son exposé est de démontrer la nécessité d’adopter le projet de statuts modifiés de la société des Eaux de Guinée (SEG) d’une part et de mettre en place son Conseil d’Administration, d’autre part.

Il a rappelé que le Gouvernement dans le souci d’assurer la continuité du service public de distribution de l’eau potable a fusionné la SONEG et la SEEG, par Décret D/2001/006/PRG/SGG du 18 décembre 2001 pour créer la société anonyme à participation publique dénommée la Société des Eaux de Guinée (SEG).

Elle est chargée de la gestion du patrimoine, de l’exploitation, de l’entretien et le développement des installations de l’Hydraulique urbaine en vue d’assurer la fourniture d’eau potable en république de Guinée.

Le Ministre a rappelé que depuis 2003, la SEG est régie par les statuts approuvés  en vertu de l’arrêté conjoint A/03/4637/MHE/MEF/SGG, du 16 juin 2003 ; dont certaines dispositions se trouvent dépassées.

Il a soutenu que cette démarche vise à être conforme aux dispositions du traité de l’OHADA du 17 octobre 1993, ratifié par la Guinée le 05 mai 2000 et celles de la loi L/2016/075/AN du 30 décembre 2016 portant Gouvernance financière des sociétés et établissements publics en république de Guinée. C’est en cela, que le département en collaboration avec celui de l’économie et des finances a travaillé sur ce projet de statuts modifiants les statuts actuels de la SEG.

Aux termes de l’exposé, le Conseil a apporté son soutien au Ministre et recommandé sous réserve de la réduction des membres du Conseil d’Administration conformément à la Loi, l’approbation du projet de Décret fixant les statuts de la Société des Eaux de Guinée « SEG SA ».

AU TITRE DES COMMUNICATIONS

Le Ministre du Budget a fait une communication relative à la rationalisation des Exonération Fiscales et Douanières.

Il a indiqué que la communication a pour objet de rappeler le cadre légal et réglementaire en matière d’octroi des exonérations en République de Guinée, présenter des implications des exonérations fiscales et douanières sur les finances publiques et partager des mesures de rationalisation de ces exonérations.

Le Ministre a précisé que le régime des exonérations fiscales est régi par les codes, les conventions et les lois notamment les lois de finances, qui en constituent le cadre juridique. Il en résulte qu’il ne peut être établi d’impôt que par la loi et par conséquent, les exonérations ne peuvent être établies que par la loi ou en vertu d’une disposition légale.

Il a expliqué que sur le plan budgétaire, l’État consent des exonérations en se privant d’importantes recettes fiscales et douanières qui ne sont malheureusement pas évaluées afin de pouvoir les comparer au gain économique et social que peut tirer la communauté des investissements réalisés.

Le Ministre a déclaré que pour les deux régies de recettes (Direction Nationale des Impôts et Direction Générale des Douanes), le total des manques à gagner a atteint 2.657 Mds GNF en 2015, soit 29,4% des recettes globales ou encore 5,3% du PIB du pays.

Il a justifié que le manque d’évaluation sérieuse et crédible des incitations fiscales accordées aux acteurs privés, a conduit le Ministère du Budget à commander, avec l’appui de l’Union européenne et du cabinet FERDI, une étude sur les dépenses fiscales pour faire l’évaluation du coût budgétaire, montrer l’impact socio-économique et proposer des arbitrages à opérer pour les rationaliser.

Le Ministre a demandé qu’en attendant les conclusions et les recommandations de cette étude, le Ministère du Budget souhaite l’adhésion et l’implication de tout le Gouvernement afin de mettre en œuvre certaines mesures urgentes. Il s’agit notamment de :

- l'application stricte et exclusive des exonérations conventionnelles expressément accordées dans les codes, les conventions et dans tous textes légaux et réglementaires en vigueur en République de Guinée ;

- la surséance de toutes les exonérations accordées en violation des dispositions légales et conventionnelles ;

- l'arrêt Systématique et à effet immédiat de l'octroi d'exonérations par les départements autres que le Ministère en Charge du Budget en ce qui concerne les exonérations fiscales et douanières

- l'implication du Ministère du Budget à travers la Direction Générale des Douanes et la Direction Nationale des Impôts dans l'élaboration de tout document à incidence fiscale et douanière ;

- la limitation voire l’interdiction de l’établissement des conventions particulières qui intègrent les décisions discrétionnaires dont les modalités fiscales et douanières restent inconnues des autorités compétentes ;

Au cours des débats, les observations ont porté sur la nécessité de :

- Engager des réflexions de rationalisation de la politique d’exonération en terme de fiscalisation ;

- Mettre en place la Commission nationale des Investissements ;

- Trouver des mécanismes pour mieux encadrer la fiscalité afin de faire participer au mieux les entreprises locales ;

- Rationaliser la méthode de délivrance des exonérations en précisant les administrations à même de les octroyer ainsi que les textes y afférents ;

- Mettre fin aux exonérations ad hoc ;

- Faire soutenir les exonérations par des cahiers de charges ;

- Réfléchir sur la pertinence et la rationalisation des exonérations et notamment en ce qui concerne les Dons et les logiciels ;

- Faire appliquer de façon systématique la méthode des réserves de retour dans les régimes temporaires;

- Déterminer la responsabilité des services des Douanes et Impôts dans le contrôle des exonérations afin d’améliorer leur efficacité ;

- Renforcer les capacités des services des Douanes et Impôts en TIC.

Au terme des débats, le Conseil a apporté son soutien au Ministre pour l’arrêt systématique de l’octroi des exonérations non conventionnelles. Il l’a ensuite invité à poursuivre les réflexions afin d’optimiser et rationaliser la politique d’exonération pour prendre en compte les aspects d’incitation économique.

Le Ministre de l’Enseignement Technique, de la Formation Professionnelle, de l’Emploi et du Travail a fait une communication relative à la Phase Pilote (PARSS-RSE) du programme National de Réintégration Socioéconomique (PNRSE).

Il a indiqué que le Programme National de Réintégration Socio-économique (PNRSE) est une réponse du Gouvernement, à travers l’Agence Guinéenne pour la Promotion de l’Emploi (AGUIPE), à la dimension socio-économique de la Réforme du Secteur de la Sécurité (RSS).

Le Ministre a informé que pour une durée de quatre ans dont la clôture est prévue pour octobre 2018, et une couverture sur Conakry et Kissidougou, le Programme d’Appui à la Réforme du Secteur de la Sécurité qui est la phase pilote du projet a atteint plusieurs résultats, notamment :

- Une Unité de Gestion du Projet opérationnelle, à travers ses équipes à Conakry et Kissidougou ;

- 20 projets pour 2.000 emplois temporaires ;

- Des séances de sensibilisation sur l’épargne réalisées ;

- 91 groupements créés ;

- 81% des participants de la phase1 poursuivent leur lien de partenariat avec le programme ; etc.

Il a noté que malgré ces résultats probants atteints, des défis restent à relever pour répliquer les bonnes pratiques au niveau national et tenir compte des leçons apprises de la phase pilote, notamment :

-  L’imminence de la clôture.

-  La mise en place d’un comité de pilotage pour la coordination et les orientations ;

-  La mise en place d’un comité technique sectoriel pour l’analyse et les propositions d’orientation ;

-  Le renforcement de l’unité de gestion du programme proportionnellement aux nouveaux objectifs ;

-  L’élaboration d’une approche sectorielle qui implique tous les départements clés de la RSE ;

- La création des conditions de conception du nouveau programme PNRSE pour consolider les acquis et la couverture nationale.

Le Ministre a sollicité l’accord pour la validation du cadre de concertation du Programme National de Réintégration Socio-Economique des jeunes et des femmes, ainsi que la participation et l’implication effective des Départements concernés des instances de pilotage du programme.

Au terme de l’exposé, le Conseil a soutenu le programme et approuvé la validation du cadre de coordination à vocation stratégique. Il a invité les départements concernés à  une participation et implication effective au niveau des instances de pilotage du programme.

AU TITRE DES DECISIONS

A l’issue des débats sur les différentes questions suscitées, le Conseil a décidé ce qui suit :

  1. Le Conseil approuve le projet de Décret fixant les statuts de la Société des Eaux de Guinée « SEG SA », sous réserve de la prise en compte des observations formulées et de la mise en forme du document au niveau du Secrétariat Général du Gouvernement.
  2. Le Conseil approuve la mise en place du cadre de coordination stratégique du Programme National de Réinsertion Socio Economique. Ledit cadre comprendra notamment unComité Technique des Experts, une Unité d’Exécution du Programme (UEP) et un Comité de suivi. Le Conseil invite le Ministre en charge de l’Emploi et de la Formation Professionnelle à impliquer effectivement les autres ministères concernés par le programme.

 AU TITRE DES DIVERS

La Ministre de l’Economie et des Finances a informé de l’arrivée de la prochaine mission de revue du Programme de Facilité Elargie de Crédit du FMI, du 03 au 15 avril 2018, à Conakry.

Le Ministre en charge des Sports a informé de l’organisation du Championnat de boxe d’Afrique (Zone 2) à Conakry, du 25 au 31 mars 2018.

 Le Conseil des Ministres

 Transmis par la Cellule de Communication du Gouvernement

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« Il n’y a aucune chance qu’Alpha soit élu », assure Cellou Dalein Diallo

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Cellou Dalein Diallo a accusé le président Alpha Condé, candidat à un troisième mandat controversé, de jouer à la fibre ethnique, au risque d'attiser les violences entre les communautés pour se maintenir au pouvoir. Mais pour cette élection présidentielle avenir, le principal opposant guinéen  assure qu’il va la remporter.

« Je suis convaincu que cette élection, je vais la gagner, je peux la gagner », a-t-il déclaré, lors d'une rencontre à Dakar avec l'Association de la presse étrangère au Sénégal (APES).

Poursuivant, le président de l’Union des forces démocratiques de Guinée (UFDG)  a déclaré qu’ « il n'y a aucune chance qu'Alpha soit élu. » « En tout cas dans les urnes", dit-il, estimant que « les risques d'un hold-up électoral sont moindres aujourd'hui » que lors des précédentes élections.

Parlant des discours « éthiques » du chef de l’Etat,  Cellou Dalein Diallo a fustigé ce comportement, estimant que « si le repli communautaire, l'ethnocentrisme, continuent d'être utilisés comme des moyens de propagande, la Guinée reculera et elle sera exposée à des violences qui peuvent déboucher un jour ou l'autre sur la guerre civile ».

Le 19 septembre, s’adressant par visioconférence à ses partisans à Kankan, son fief électoral, Alpha Condé les a dissuadé de voter pour un autre candidat malinké, autre que lui, assurant que s’ils le faisaient, ils aideraient Cellou Dalein Diallo.

« Si vous votez pour un candidat malinké qui n'est pas du RPG (Rassemblement du peuple de Guinée, au pouvoir, NDLR), c'est comme si vous votiez pour Cellou Dalein Diallo », avait déclaré Alpha Condé.

Pour rétorquer Cellou Dalein Diallo déclare : « Je ne me présente pas en tant que Peul, je me présente en tant que Guinéen qui veut être le président de tous les Guinéens ».

Par Mariam Bâ

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Présidentielle en Guinée : pour le président Alpha Condé, « c’est comme si nous étions en guerre »

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Le président Alpha Condé a donné des accents guerriers et communautaires, mercredi 23 septembre, à la campagne pour l’élection présidentielle en Guinée, à laquelle il se représente pour un troisième mandat contesté par l’opposition.

« Cette élection n’est pas seulement une élection, c’est comme si nous étions en guerre », a déclaré M. Condé, dont les propos en langue malinké par visioconférence à ses partisans à Siguiri, son bastion électoral de l’est du pays, ont été diffusés par la télévision nationale. « Les autres candidats ont fait un bloc pour me combattre », a-t-il rappelé, en référence à la décision de ses onze adversaires au scrutin prévu le 18 octobre de former un collectif pour parler d’une seule voix sur le processus électoral. M. Condé s’exprime habituellement en français durant ses interventions officielles nationales.

Dans son premier discours de campagne, le 19 septembre, également en malinké, il avait mis en garde les électeurs de Kankan (est) contre la tentation d’apporter leurs suffrages à un autre candidat issu de cette communauté. « Si vous votez pour un candidat malinké qui n’est pas du RPG [Rassemblement du peuple de Guinée, au pouvoir], c’est comme si vous votiez pour Cellou Dalein Diallo », son principal opposant, avait affirmé M. Condé. « Dans la région du Fouta, il n’y a pas d’autre candidat que Cellou », avait-il souligné en référence au Fouta-Djalon (centre), à population majoritairement peule et fief électoral de M. Diallo.

Crainte de « violences électorales »

Les Peuls et les Malinké sont les deux principales communautés du pays, dont ils constituent plus des deux tiers des 12 millions d’habitants, selon les estimations. L’appartenance ethnique est considérée comme un facteur de vote déterminant en Guinée.

Ancien opposant historique, M. Condé, 82 ans, premier président démocratiquement élu en 2010 après des décennies de régimes autoritaires, a été réélu en 2015. Il a fait adopter, lors d’un référendum contesté en mars, une nouvelle Constitution qui maintient la limite de deux mandats présidentiels. Mais lui et ses partisans arguent que ce changement de loi fondamentale remet les compteurs à zéro. Ses adversaires dénoncent un « coup d’Etat constitutionnel ». La protestation contre une nouvelle candidature de M. Condé, à l’appel du Front national de défense de la Constitution (FNDC), a mobilisé depuis octobre 2019 des milliers de Guinéens. Plusieurs de ces manifestations ont été durement réprimées et des dizaines de civils ont été tués lors de heurts.

Les avocats français du FNDC ont écrit à la procureure de la Cour pénale internationale (CPI), Fatou Bensouda, dans un courrier rendu public, pour lui signaler les premières déclarations de campagne de M. Condé. « Ces propos traduisent la volonté de M. Alpha Condé de déporter le débat sur le terrain ethnique, avec le risque d’alimenter des clivages au sein même de la population », écrivent les avocats William Bourdon et Vincent Brengarth. « Ces éléments nous font sérieusement craindre de nouvelles violences électorales à relent ethnique », ajoutent-t-ils, rappelant que le FNDC a lancé un mot d’ordre de mobilisation à partir du 29 septembre pour le départ de M. Condé.

Allègement des mesures sanitaires

Mercredi, une mission d’experts de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (Cédéao) a jugé que les listes électorales, comportant 5,4 millions d’inscrits, permettaient en l’état la tenue du scrutin présidentiel. « Le fichier électoral de Guinée, débarrassé de toutes les anomalies rencontrées au regard du Code électoral, est de qualité suffisante pour les prochaines élections », a déclaré le général Francis Béhanzin, commissaire paix et sécurité de la Cédéao. « Ici en Guinée, de plus de 7 millions nous sommes quand même passés à un peu plus de 5 millions, c’est quand même important », a-t-il souligné, en référence aux 7,7 millions d’inscrits avant le référendum, dont près d’un tiers avaient été radiés avant le vote.

La présidence guinéenne a par ailleurs annoncé un allègement des mesures sanitaires contre le coronavirus pour les transports, les bars et les restaurants, ainsi que les activités socio-culturelles et sportives. Elle justifie cet assouplissement des mesures imposées à la population depuis presque six mois par une « revue de la situation épidémiologique, dont les résultats ont été jugés encourageants ». Les taxis peuvent de nouveau prendre quatre passagers à l’arrière au lieu de deux et le prix de la course est divisé par deux. Les minibus ne sont plus contraints de limiter leur capacité à la moitié des places.

Source : le Monde avec AFP

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Affaire Mamasita : les déboires continuent pour Sidiki Diabaté

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Accusé de violences conjugales et séquestration par son ex-compagne, la Guinéo-malienne, Mariam Sow, dit Mamasita,  l’artiste malien Sidiki Diabaté continue de subir les sanctions dans le milieu musical.

Dans la journée du lundi dernier, juste après le dépôt de plainte contre lui, l’organisation des African Muzik Magazine Awards (Afrimma), une cérémonie qui récompense les meilleurs artistes africains depuis Dallas, a annoncé le « retrait de la nomination de l’artiste malien Sidiki Diabaté ». « Une mesure nécessaire au regard des accusations à son encontre, précise le communiqué, ajoutant que « bien que les talents de Sidiki Diabate soient reconnus, nous sommes contre les coups et blessures de tout être humain et ne tolérons pas ce genre de comportement ».

Le lendemain il a été aussi suspendu du Prix international des musiques urbaines et découpées (Primud) à Abidjan.

« Le comité d’organisation décide de la suspension de l’artiste Sidiki Diabaté pour les Primud 2020 », a informé un communiqué, alors que le Malien de 28 ans était nommé dans la sélection des meilleurs artistes de l’Afrique de l’Ouest francophone.

Ce mercredi également, la maison de disque Universal a suspendu sa collaboration avec lui.

Interrogé par le quotidien français Le Monde avant sa convocation, Sidiki Diabaté s’est dit "serein", qualifiant l’affaire de "plus compliquée qu’il n’y paraît".

L’artiste est toujours en garde à vue à Bamako.

Par Alpha Diallo

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