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Assemblée nationale : les députés adoptent la loi sur la parité

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La loi sur la parité a été adoptée ce jeudi 2 mai 2019, à l’unanimité des députés présents à l’Assemblée nationale.

Le texte qui comporte neuf (09) articles vise à corriger la sous-représentation des femmes dans les institutions publiques, totalement ou partiellement électives, en instituant la parité entre hommes et femmes pour l’accès aux mandats électoraux et aux fonctions électives dans ces institutions, a indiqué le rapporteur, Amadou Diallo.

L’adoption de cette loi a été saluée par la présidente du Forum des Femmes Parlementaires de Guinée, Hadja Fatoumata Binta Koundara Diallo.

Nous vous proposons de lire de rapport de la Commission des lois de l’Assemblée nationale

RÉPUBLIQUE DE GUINÉE

Travail – Justice – Solidarité
ASSEMBLÉE NATIONALE
Huitième législature
N°251/SG/AN

Proposition de loi enregistrée au Secrétariat général de l’Assemblée nationale, le 9 avril 2019

SESSION DES LOIS 2019
RAPPORT DE LA COMMISSION DES LOIS SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PARITÉ

Présenté par l’honorable Amadou DIALLO, 2ème Vice-président de la Commission

Président : Honorable Mamadi KANDE SOUMAORO

Conakry, le 30 avril 2019

Monsieur le Président de l’Assemblée nationale ;

Chers collègues députés ;

Monsieur le Ministre Conseiller à la Présidence de la République, chargé des relations avec les institutions ;

Mesdames et Messieurs les membres du Gouvernement ;

Mesdames et Messieurs les fonctionnaires de l’Administration parlementaire ;

Mesdames et Messieurs ;

Le rapport de la Commission des lois que j’ai l’honneur de vous présenter porte sur la proposition de loi ¨instituant la parité entre hommes et femmes pour l’accès aux mandats électoraux et aux fonctions électives dans les institutions publiques¨. Il est structuré autour des points suivants :

– Rappel du contexte et de la justification de la proposition de loi ;

– Présentation de la structure du texte de loi ;

– Les amendements apportés au texte initial ;

– Conclusion et recommandations.

I- Rappel du contexte et de la justification de la proposition de loi

Selon le Recensement général de la population et de l’habitat 2014 (RPH3), les femmes représentent 51,7% de la population guinéenne, laquelle s’élevait à l’époque à 11 253 183 habitants avec une croissance démographique de l’ordre 3,2%.

En plus de ce poids démographique, les différents gouvernements qui se sont succédé depuis l’accession du pays à l’indépendance nationale en 1958 ont tous prôné l’émancipation de la femme et pris à cet effet, au fil des ans, des mesures plus ou moins courageuses au triple plan juridique, institutionnel et stratégique.

Au plan juridique, la Constitution, en son article 1er, prévoit l’égalité de tous les citoyens devant la loi et cela, sans distinction d’origine, de race, d’ethnie, de sexe, de religion et d’opinion. En son article 2, elle édicte que, dans les conditions déterminées par la loi, sont électeurs tous les citoyens guinéens majeurs, de l’un et de l’autre sexe, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Elle réaffirme cette égalité entre l’homme et la femme en son article 8 qui dispose que les hommes et les femmes ont les mêmes droits et que nul ne doit être privilégié ou désavantagé, notamment en raison de son âge ou de son sexe.

En plus de ces dispositions constitutionnelles, notre pays a adhéré à la plupart des instruments juridiques sous régionaux, régionaux et internationaux de promotion et de protection des droits des femmes. Il en est ainsi, par exemple :

– du Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 (New-York), ratifié le 24 janvier 1978 par la Guinée et dont l’article 3 dispose : « Les Etats parties au présent Pacte s’engagent à assurer le droit égal des hommes et des femmes de jouir de tous les droits civils et politiques énoncés dans le présent Pacte » ;

– de la Convention des Nations-Unies du 18 décembre 1979 (New- York) sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (CEDEF), ratifiée par la Guinée le 9 août 1982 et dont l’article 3 énonce : « Les Etats parties prennent dans tous les domaines, notamment dans les domaines politique, social, économique et culturel, toutes les mesures appropriées, y compris des dispositions législatives, pour assurer le plein développement et le progrès des femmes, en vue de leur garantir l’exercice et la jouissance des droits de l’homme et des libertés fondamentales sur la base de l’égalité avec les hommes » ;

– du Protocole à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples du 11 juillet 2003, relatif aux droits de la femme en Afrique et dont l’article 2 dispose :

« Les États combattent la discrimination à l’égard des femmes, sous toutes ses formes, en adoptant les mesures appropriées aux plans législatif, institutionnel et autre. A cet égard, ils s’engagent notamment à :

– inscrire dans leur Constitution et autres instruments législatifs, si cela n’est pas encore fait, le principe de l’égalité entre les hommes et les femmes, et à en assurer l’application effective ;

– intégrer les préoccupations des femmes dans leurs décisions politiques, législations, plans, programmes et activités de développement ainsi que dans tous les autres domaines de la vie ;

– prendre des mesures correctives et positives dans les domaines où des discriminations de droit et de fait à l’égard des femmes continuent d’exister.

En plus, les États s’engagent à modifier les schémas et modèles de comportement socioculturels de la femme et de l’homme par l’éducation du public par le biais des stratégies d’information, d’éducation et de communication, en vue de parvenir à l’élimination de toutes les pratiques culturelles et traditionnelles néfastes et de toutes autres pratiques fondées sur l’idée d’infériorité ou de supériorité de l’un ou l’autre sexe, ou sur les rôles stéréotypés de la femme et de l’homme ».

Au plan institutionnel, outre le ministère de l’Action sociale, de la Promotion féminine et de l’Enfance, le Gouvernement a mis en place :

– l’Office national pour la protection du genre, de l’enfance et des mœurs (OPROGEM) ;

– l’Observatoire national de lutte contre les violences basées sur le genre ;

– le Fonds national d’appui aux activités économiques des femmes (FONAEF).

De même, il a érigé en services Genre et Equité les points focaux Genre des ministères notamment de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement pré universitaire et de la Justice.

Au plan stratégique, le Gouvernement a adopté en janvier 2011 un document de Politique nationale genre (PNG) qui a été revu en 2017 et qui est un cadre stratégique d’orientation programmatique, assorti d’un plan d’action et qui tend à « faire de l’égalité entre les hommes et les femmes un pilier central des valeurs et normes morales et éthiques » de la société guinéenne. Autrement dit, cette politique vise notamment l’éradication des disparités entre hommes et femmes à travers une approche basée sur l’implication de tous les secteurs et acteurs-clés du développement socioéconomique du pays, y compris donc les femmes.

De même, dans le cadre de la perspective Guinée-Vision 2040, le Gouvernement a adopté en 2016 le Programme national de développement économique et social (PNDES) qui favorise le renforcement de la lutte contre toutes les formes de discriminations à l’égard des femmes.

Cependant, malgré le poids démographique et les efforts précités du Gouvernement et alors même qu’elles détiennent le droit de vote et d’éligibilité, les femmes demeurent sous-représentées dans les instances de prise de décision, y compris les institutions publiques totalement ou partiellement électives.

Est-il également besoin de souligner que la Guinée figure parmi les quatre pays où la proportion des femmes dans les chambres uniques ou basses du Parlement se

trouve être la plus faible de l’Afrique sub-saharienne, les trois autres pays étant le Nigeria, le Liberia et la République centrafricaine, respectivement avec les taux de 5,6%, 12,3% et 8,7% ; ce qui, par ailleurs, explique la priorité aujourd’hui accordée à ces quatre pays par le Projet ONU-Femmes, relatif à l’appui à la participation politique des femmes en Afrique de l’Ouest et du Centre, financé par le Gouvernement canadien et mis en œuvre en Guinée par le PNUD.

Au demeurant, l’égalité hommes-femmes dans la vie politique et sociale n’est pas, en réalité, une faveur qu’il convient d’accorder aux femmes, mais plutôt une nécessité incontournable pour garantir un développement équilibré et durable du pays. Elle suppose l’implication de tous les acteurs sociaux, hommes comme femmes.

II- Présentation de la structure du texte de loi

La présente loi, après amendements, comprend huit articles :

– L’article premier pose la règle de la parité ;

– L’article 2 détermine le champ d’application de la loi ;

– Les articles 3, 4 et 5 définissent les mécanismes de mise en oeuvre de la parité ;

– L’article 6 prévoit les sanctions applicables en cas d’inobservation des règles sur la parité, ainsi que les voies de recours disponibles à cet effet ;

– L’article 7 encourage les partis politiques, coalitions de partis politiques et candidatures indépendantes à mettre en œuvre, à leur niveau la règle de la parité ;

– L’article 8, enfin, concerne les dispositions finales.

III- Les amendements apportés au texte initial

A l’intitulé de la loi et à l’article 1er portant objet, le mot ¨fixant¨ a été remplacé par le mot ¨instituant¨. Ainsi, l’intitulé se lit désormais comme suit : « Loi instituant la parité entre hommes et femmes pour l’accès aux mandats électoraux et aux fonctions électives dans les institutions publiques ».

Les articles 2 et 3, respectivement consacrés aux modalités et aux mécanismes de l’application de la parité, ont été reformulés comme suit :

« Article 2 : La parité s’applique à toute liste de candidatures aux élections nationales et locales, ainsi que pour l’exercice de fonctions électives dans les institutions publiques.

Article 3 : Les listes de candidatures visées à l’article précédent sont celles présentées par les partis politiques, les coalitions de partis politiques et les candidatures indépendantes.

Elles sont alternativement composées des noms des candidats des deux sexes.

Sur les listes de candidatures visées à l’alinéa précédent, mention du sexe du candidat est faite à travers son titre de « madame » ou « monsieur ». ».

L’article 4 qui énumérait les institutions concernées a été supprimé et remplacé par une nouvelle disposition qui encourage les institutions publiques totalement ou partiellement électives à tenir compte de la dimension genre.

D’autres corrections juridiques et formelles ont été également apportées.

IV- Conclusion et recommandations

Chers collègues députés,

La présente proposition de loi, qui a besoin de l’implication de tous pour son adoption, a pour objet de corriger la sous-représentation des femmes dans les institutions publiques, totalement ou partiellement électives, en instituant la parité entre hommes et femmes pour l’accès aux mandats électoraux et aux fonctions électives dans ces institutions.

Elle est le résultat d’un travail d’échanges et de consultations conduit par un collectif de plus de 60 députés dont les 26 femmes parlementaires et ce, en collaboration avec le ministère de l’Action sociale, de la Promotion féminine et de l’Enfance, le ministère de la Justice, les organisations de la société civile et les partenaires techniques et financiers, notamment le Gouvernement canadien, ONU-femmes et le PNUD.

A l’issue de l’examen de cette proposition loi en Commission et en inter Commission, la Commission des lois recommande son adoption à l’unanimité des députés présents.

Je vous remercie !

La commission

Par Guinee28

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Échangeurs de Kagbellen et Km 36 : les travaux à l’arrêt

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Depuis quelques jours, les travaux des échangeurs de Kagbellen et Km 36 sont à l'arrêt. En cause, une grève des manœuvres et ouvriers qui revendiquent une augmentation de salaire.

Selon nos informations, un maneuvre qui travail de 7h 30 à 18h  touche entre 40 000 à 45 000 gnf par jour. Pour les Ouvriers, chacun est payé à  60 mille par jour, pour les mêmes heures de travail. Un salaire qu'ils jugent dérisoire, alors que durant toute la journée, "on n'a droit qu'à une heure et demi de repos, de 12h à 13h 30", nous confie un travailleur.
Aujourd'hui, ils réclament une hausse de salaire de 100%. C'est à dire 80. 000 gnf par jour pour les manœuvres  et  120 000 pour les Ouvriers.  Pour le moment, les négociations patinent entre ces travailleurs et l'entreprise.
Conséquence, les travaux restent à l'arrêt en cette saison de pluie.
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Transition, un jour, transition, toujours (Tierno Monénembo)

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Après les présidences à vie, les transitions éternelles ! Nos vrais militaires qui  viennent de remplacer nos faux démocrates ne sont pas pressés de passer le relais, eux, non plus. C’est comme ça en Afrique : le changement ne dure que le temps d’une ovation. Le héros se dépêche d’enfiler les chaussons du tyran déchu et de reproduire trait pour trait ses tics et ses frasques. Chez nous, le pouvoir change de visage, jamais de nature. « Les bagues partent, les doigts restent », disait José Saramago, ce génial et malicieux écrivain portugais.  Ne rangeons donc pas les armes,  le combat n’est pas terminé. Hier, les apôtres du troisième mandat, aujourd’hui,  les tenants de la Transition de cinq ans d’âge. Notre vie politique est un dilemme. Nous tanguons entre Charybde et Scylla, je veux dire entre tyrannie et « démocrature », selon que le « guide suprême » soit en treillis ou en complet-veston.

A nos amis qui nous l’avaient vertement reproché, nous répondons que nous n’avons pas soutenu Assimi Goïka,  Mamadi  Doumbouya  ou Sandaogo  Damiba par excès de naïveté  mais par excès de désespoir. Mieux valait encore les braises de l’enfer que le paradis selon IBK, Alpha Condé et consorts. Maintenant que l’enfer est là, que les braises, nous les avons jusqu’au cou, nous nous demandons amèrement quelle mouche nous a piqués.

Mon  Dieu que c’est dur d’avoir à choisir entre la peste et le choléra !

Assimi Goïka, Mamadi Doumbouya et Sandaogo Damiba avaient pourtant tout pour forcer notre admiration. Ils ont abattu des régimes politiques particulièrement honnis. Ils nous ont promis la justice, le respect des droits de l’Homme, le retour imminent à l’ordre constitutionnel. Nous avons cru un instant qu’ils étaient nos nouveaux Rawlings, nous qui avons tant besoin de croire.  Mais très vite, deux points ou plutôt deux anomalies nous ont conduits à douter de leurs bonnes intentions : le délai particulièrement long (3 à 5 ans, un mandat électif quoi !) de la Transition et (dans le cas de Mamadi Doumlbouya en tout cas), le refus systématique de publier la liste du CNRD, l’organe suprême de la junte guinéenne. Cela nous donne le droit de penser que tout comme leurs prédécesseurs, ces putschistes ne visent qu’un seul but : régner le plus longtemps possible et dans les conditions les plus opaques. Je crains que nous ne soyons devant des dictatures  militaires en gestation et qui, devenues bientôt, pures et dures, feront encore pire que Bokassa et Mobutu réunis.

D’évidence, ces gens ne sont pas pressés d’organiser des élections et aucun des arguments qu’ils soulèvent ne réussira à convaincre. En premier lieu,  celui de la lutte contre le terrorisme, que l’on invoque sans cesse au Mali et au Burkina ! Le djihadisme au Sahel est un problème profond, une question de longue durée qui ne pourrait être réglée par un gouvernement intérimaire, fût-il muni d’une baguette magique. Et puis, franchement, les terroristes, nos militaires les combattraient mieux au front que, vautrés sous les lambris de la République.

Les arguties avancées en Guinée ne tiennent pas debout, non plus : la récupération du patrimoine bâti de l’Etat, les « assises nationales », les crimes économiques et les crimes de  sang relèvent d’un gouvernement constitutionnellement établi. Le Lieutenant-Colonel Mamadi Doumbouya (ou quelque autre putschiste que ce soit) n’a pas à traiter des questions de fond. Le rôle d’un gouvernement de Transition  se limite à expédier les affaires courantes et à organiser des élections incontestables, le plus rapidement possible.

Tout le reste est illégal quand il ne relève pas de la diversion pure et simple.

Par Tierno Monénembo, in le lynx

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Simandou : la Guinée gagne face à BSGR

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Le tribunal CIRDI a rejeté, le 18 mai 2022, les accusations de BSGR, qui alléguait que l’Etat guinéen avait exproprié ses droits miniers sur Simandou et sur le gisement adjacent de Zogota, a informé l’agent judiciaire de l’Etat. Cette société du milliardaire israélien Beny Steinmetz,  réclamait le paiement de plusieurs milliards d’Euros en dédommagement.

« Faisant intégralement droit à la position de la République de Guinée, le tribunal a reconnu que BSGR a acquis ces droits au moyen d’un vaste schéma de corruption mis en œuvre principalement entre 2006 et 2010 . Le tribunal a été convaincu par les preuves accablantes réunies par la République de Guinée, dont des contrats de corruption, des preuves de versement de millions de dollars à divers intermédiaires, ainsi que des enregistrements audio et vidéo des principaux individus impliqués dans cette entreprise de corruption de grande ampleur menée sur plusieurs continents », indique  Me Mohamed SAMPIL dans un communiqué.

Pour lui, « cette sentence constitue une décision de la plus haute importance pour la République de Guinée et le peuple guinéen. Elle atteste de la détermination de l’Etat à lutter contre toute forme de corruption dans la gestion et l’exploitation des ressources naturelles du pays. Elle témoigne également du succès de la coopération pénale internationale que la République de Guinée a su mener avec plusieurs autorités étrangères en lien avec ce dossier ».

Le CIRDI est une instance de la Banque Mondiale dédiée au règlement des différends relatifs aux investissements internationaux. Le tribunal CIRDI constitué dans cette affaire était composé de Gabrielle Kaufmann-Kohler (présidente), Albert Jan Van Den Berg et Pierre Mayer. La République de Guinée est représentée dans l’arbitrage par les cabinets DLA Piper et Asafo et a reçu un soutien de la Facilité Africaine de Soutien Juridique (ALSF).

Par Mariam Bâ

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